Création d'une association Loi 1901
Nom de votre association
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Quel est l'objet de votre association ?
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Quelle sera l'adresse du siège social de l'association ?
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Par quel organe le transfert de siège social devra être décidé ?
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Quel type de membre souhaitez-vous ?
Quel type de membre souhaitez-vous ?
Si un autre type de membre est souhaité, merci de préciser
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Pour être membre de l'association, faut-il être agréé par un organe de direction (bureau ou conseil d'administration ?)
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Quel organe décide de l'exclusion d'un membre ?
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Quelle structure de gouvernance souhaitez-vous ?
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Souhaitez-vous que les dons effectués à l'association puissent faire l'objet d'une déduction d'impôts ? (Ceci entraîne des stipulations particulières dans les statuts).
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Allez-vous demander l'agrément jeunesse et éducation populaire ? (Ceci entraîne des stipulations particulières dans les statuts).
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Allez-vous demander à être agréé par le Ministère des Sports
(Code du sport articles L 121-4 et R 121-3) ( Ceci entraîne des stipulations particulières dans les statuts)
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Les réunions de l'assemblée générale peuvent se faire à distance ?
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Les réunions de l'organe délibérant (Conseil d'administration ou bureau) peuvent se faire à distance).
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Autres éléments que vous souhaiteriez préciser :
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